Conditions générales de vente
Conditions Générales de Vente (CGV)
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les ventes réalisées sur le site www.laraignee-cbf.fr par L’Araignée.
1. Identification
Entreprise : L’Araignée
Responsable : Ghanem Yaniss & Benkheriss Nawel
Statut : Auto-entrepreneur
Email : ghanemyaniss@laraigneecbf.fr
2. Produits
Les produits proposés sont des articles personnalisés (broderie, flocage, impression).
Chaque produit étant réalisé à la commande, le rendu final peut légèrement différer de l’aperçu (couleurs, placement, matière).
3. Commande
Toute commande validée implique l’acceptation des présentes CGV.
Le client est responsable :
- des textes fournis,
- des tailles,
- des choix de personnalisation.
Aucune modification n’est possible après validation.
4. Prix
Les prix sont affichés en euros.
TVA non applicable, art. 293 B du CGI
Les frais de livraison sont indiqués avant paiement.
5. Paiement
Le paiement est exigé immédiatement.
La production commence uniquement après paiement.
6. Délais
Les délais comprennent :
- fabrication (personnalisation)
-
livraison
Ils sont indicatifs.
7. Produits personnalisés
Les articles personnalisés ne sont ni repris ni échangés, sauf :
- erreur de notre part
- défaut produit
8. Responsabilité
L’Araignée ne peut être tenue responsable :
- d’erreurs validées par le client
- de retards liés au transporteur
9. Propriété intellectuelle
Le client garantit avoir les droits sur les visuels fournis.
10. Litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français.